Introduction
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Inscription
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Utilisation du Site
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Propriété Intellectuelle
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Limitation de Responsabilité
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Modifications des CGU
TBF2 se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales. Les utilisateurs seront informés des changements par le biais d'une notification sur le site, et leur utilisation continue du site après ces modifications constituera leur acceptation des nouvelles CGU.
Droit Applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
Consentement : TBF2 obtient le consentement explicite des utilisateurs lors de leur inscription pour le traitement de leurs données personnelles.
Droit d'accès et de rectification : Les utilisateurs ont le droit de demander l'accès à leurs données personnelles et de les rectifier en cas d'erreur.
Notification des violations : En cas de violation de données personnelles, TBF2 s'engage à informer les autorités compétentes ainsi que les utilisateurs concernés dans les délais prévus par le RGPD.
Le non-respect des obligations légales en matière de protection des données peut entraîner des sanctions financières, des poursuites judiciaires, et une perte de confiance de la part des utilisateurs. TBF2 prend ces enjeux très au sérieux et met en œuvre toutes les mesures nécessaires pour garantir la conformité et la sécurité des données personnelles.